Documents corporatifs

Règlements généraux

Vous pouvez prendre connaissance des Règlements généraux de la FCPQ qui ont été modifiés lors de l'Assemblée générale spéciale du 20 novembre 2020.

Règlements généraux

Politiques et formulaires

Les instances décisionnelles de la FCPQ adoptent différentes politiques pour faciliter son fonctionnement.

Politique des communications

Politique de formation

Politique d’approvisionnement en biens et services

Politique Reconnaissance

Politique de remboursement des dépenses de fonction

Politique du domaine des Services-conseils

Formulaires en lien avec la Politique de remboursement des dépenses de fonction

Aide-mémoire

Formulaire d'adhésion au dépôt direct

Formulaire A — Participation aux instances (Gardiennage et hébergement non-commercial)

Formulaire B — Représentation et activités hors instances

Formulaire de demande de réservation de billet d'avion

Procès-verbaux adoptés

Nous vous invitons à consulter les procès-verbaux adoptés lors des rencontres de l'Assemblée générale, du Conseil général et du Comité exécutif.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Séance de travail pour l'année 2019-2020

Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 8 février 2020

Procès-verbal de l'Assemblée générale extraodinaire du 1^er novembre 2019

Séance de travail pour l'année 2018-2019

Procès-verbal de la séance de l'Assemblée générale extraordinaire du 16 novembre 2018

Procès-verbal de la séance de l'Assemblée générale annuelle du 1^er juin 2018

Séance de travail pour l'année 2017-2018

Procès-verbal de l'Assemblée générale annuelle du 2 juin 2017

Séances de travail pour l'année 2016-2017

Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire des 25 et 26 novembre 2016

Procès-verbal de l'Assemblée générale annuelle du 3 juin 2016

CONSEIL GÉNÉRAL

Séances de travail pour l'année 2020-2021

Procès-verbal de la séance du Conseil général virtuel du 25 septembre 2020

Procès-verbal de la séance du Conseil général virtuel du 30 mai 2020

Procès-verbal de la séance du Conseil général virtuel du 4 avril 2020

Séances de travail pour l'année 2019-2020

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 8 février 2020

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 1^er et 2 novembre 2019

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 31 mai 2019

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 13 avril 2019

Séances de travail pour l’année 2018-2019

Procès-verbal de la visioconférence du Conseil général du 23 février 2019

Procès-verbal de la séance du Conseil général des 16 et 17 novembre 2018

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 1er juin 2018

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 21 avril 2018

Séances de travail pour l’année 2017-2018

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 17 février 2018

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 2 juin 2017

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 29 avril 2017

Séances de travail pour l'année 2016-2017

Procès-verbal de la séance du Conseil général des 17 et 18 février 2017

Procès-verbal de la séance du Conseil général des 25 et 26 novembre 2016

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 3 juin 2016

COMITÉ EXÉCUTIF

Séances de travail pour l'année 2020-2021

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 3 décembre 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 20 novembre 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 17 octobre 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 25 septembre 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du  12 septembre 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 20 août 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 11 juin 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 28 mai 202

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 7 mai 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 2 avril 2020

Séance de travail pour l'année 2019-2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 12 mars 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 7 février 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 18 janvier 2020

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 6 décembre 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 1^er novembre 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 19 octobre 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 12 septembre 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 7 et 8 septembre 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 27 juin 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 31 mai 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 4 mai 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 12 avril 2019

Séances de travail pour l'année 2018-2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 16 mars 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 4 février 2019

Procès-verbal de la séance du Comité exécutif du 19 janvier 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 8 décembre 2018

Procès-verbal de la séance extraordinaire du Comité exécutif du 16 novembre 2018

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 27 octobre 2018

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 8 et 9 septembre 2018

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécécutif du 1er juin 2018

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 5 mai 2018

Séances de travail pour l'année 2017-2018

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 17 mars 2018

Procès-verbal de la conférence téléphonique du Comité exécutif du 26 février 2018

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 28 janvier 2018

Procès-verbal de la séance par visioconférence du Comité exécutif du 9 décembre 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 17 novembre 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 21 octobre 2017

Procès-verbal de la conférence téléphonique du Comité exécutif du 28 septembre 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 10 septembre 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 2 juin 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 13 mai 2017

Séances de travail pour l'année 2016-2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 18 mars 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 21 janvier 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif des 9 et 10 décembre 2016

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 22 octobre 2016

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 11 septembre 2016

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 3 juin 2016

Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 30 avril 2016